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Marques déposées par MODALA
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MODALA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODALA
MODALA

Numéro de dépôt :
4510958
Date de dépôt :
26/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2028
MODALA de MODALA

Présentation de la marque MODALA

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2018 par MODALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est MODALA domicilié(e) 3 Rue du chene Morand - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NADINE HERBELIN domicilié(e) la Biennais - 35134 - THOURIE - France.

La marque MODALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODALA arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.


MODALA - 3 Rue du chene Morand - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Madame NADINE HERBELIN - la Biennais - 35134 - THOURIE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Viande ; poisson ; volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.