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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODA-STYLE
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ELLE-O-TOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLE-O-TOP
MODA-STYLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3078025
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2011

Présentation de la marque ELLE-O-TOP

Déposée le 23 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) MODA-STYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELLE-O-TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODA-STYLE domicilié(e) "Les Rippes", 42120 SAINT VINCENT DE BOISSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 456 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard LACHAUX - France.

La marque ELLE-O-TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE-O-TOP est expirée depuis le 23 janvier 2011.


MODA-STYLE Société Anonyme - "Les Rippes", 42120 SAINT VINCENT DE BOISSET - France - SIREN 397456799


Maître Bernard LACHAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

- Fils à usage textile - Tissus et matière textile - Vêtements homme - femme - enfant - Dentelles et broderies Rubans à lacets.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.