Déposée le 26 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) MODA DEL SOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODA DEL SOL domicilié(e) Gerona 3, BARCELONE (Espagne). - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.
La marque MODA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MODA DEL SOL S.A., société espagnole - Gerona 3, BARCELONE (Espagne). - Espagne
Cabinet HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Fils, filés et retors de fibres naturelles et artificielles ou leur mélange;étoffes et tissus de toute espèce notamment pour l'ameublement ou la confection, étoffes et tissus caoutchoutés, élastiques ou imperméabilisés, étoffes et tissus à mailles, étoffes et tissus tricotés, étoffes et tissus de jersey, mousseline, velours, feutre, mailles, dentelles et articles en dentelle, blondes, mantilles, gazes, ceintures, ouvrages de lingerie;lingerie de lit et de table, couvertures de lit ou de table, draps, nappes, linge de ménage, chiffons, drapeaux, édredons;corseterie, articles de chemiserie, lingerie ou bonneterie, sous-vêtements, vêtements tricotés, vêtements confectionnés, layette, chapeaux, gants, cravates, mouchoirs, vêtements de fourrure, chaussettes, bas, chaussures, tapis, moquettes et autres articles de tapisserie et décoration, produits d'impression et de finissage de tissus et fibres textiles; mercerie, passementerie, colifichets.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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