Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MOD7CE DIGITAL FACTORY
MOD7CE DIGITAL Entreprise Individuelle

Numéro de dépôt :
97705253
Date de dépôt :
19/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MOD7CE DIGITAL FACTORY

Déposée le 19 novembre 1997 par MOD7CE DIGITALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD7CE DIGITAL FACTORY »

Le déposant est MOD7CE DIGITALTODO domicilié(e) 11 cours de la liberté, 34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 852 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BALZANO Philippe - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42


MOD7CE DIGITAL Entreprise Individuelle - 11 cours de la liberté, 34725 SAINT ANDRE DE SANGONIS - France - SIREN 413852310


Monsieur BALZANO Philippe - France


Inscription le 14 avril 1998 - Retrait total n°253043 - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1998-04-14

Bancs d'enregistrement de performance et de mise au point moteur pour motos Bancs de mise au point chassis pour motos Allumages électroniques pour motos Anti-démarrage électroniques Compteurs et systèmes de guidage Systèmes électroniques d'assistance à la transmission et au freinage Etudes de systèmes électroniques avec micro-processeur embarqués

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.