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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOD
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MOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD
MOD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1397158
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1997
MOD de MOD

Présentation de la marque MOD

Déposée le 6 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD domicilié(e) 1 & 2, Place de la Comédie, 1, Cours de l'Intendance, 33000 BORDEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque MOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD est expirée depuis le 6 mars 1997.

MOD a également déposé les autres marques suivantes : MOD. , MOD BIS , MOD , MOD-BIS


MOD, société anonyme - 1 & 2, Place de la Comédie, 1, Cours de l'Intendance, 33000 BORDEAUX. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, bijoux fantaisie pour hommes et dames;pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;maroquinerie et parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;draperie;couverture de lit et de table.Vêtements;confection pour homme, dames, enfants et bébés, vêtements sur mesure;chemiserie, cravates et ceintures, chapeaux pour hommes, dames et enfants;chaussures et pantoufles;chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;colifichets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.