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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOD
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MOD.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD.
MOD (S.A.), HAULCHIN, 59121 PROUVY.

Numéro de dépôt :
1287661
Date de dépôt :
24/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/1994
MOD. de MOD

Présentation de la marque MOD.

Déposée le 24 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) MOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque MOD. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD. est expirée depuis le 24 octobre 1994.

MOD a également déposé les autres marques suivantes : MOD BIS , MOD , MOD-BIS , MOD


MOD (S.A.), HAULCHIN, 59121 PROUVY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Machines à coudre électriques et mécaniques; aiguilles pour machines à coudre.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.