Déposée le 19 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'VILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODENVILLE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'VILLE domicilié(e) 91, Rue La Fontaine,91240 SAINT MICHEL S/ORGE - 91240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 123 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gabriel Videira Société Mod'Ville SARL domicilié(e) 91, Rue La Fontaine,91240 ST MICHEL S/ORGE - 91240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODENVILLE est expirée depuis le 19 avril 2016.
MOD'VILLE SARL - 91, Rue La Fontaine,91240 SAINT MICHEL S/ORGE - 91240 - France - SIREN 488123365
M. Gabriel Videira Société Mod'Ville SARL - 91, Rue La Fontaine,91240 ST MICHEL S/ORGE - 91240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Produits de l'imprimerie, magazines, chèques cadeaux, articles pour reliure, photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres, journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets gravés et lithographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; dessins.
Publicité, promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques, et électroniques et ordinateurs connectés entre eux ; location d'espaces publicitaires et location d'espaces publicitaires sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.
Services financiers et monétaires par voie électronique, numérique, télématique ; ventes aux enchères ; services de cartes de crédit ; opérations financières et monétaires par voie électronique, numérique, télématique ; services de paiement sécurisé par voie électronique, numérique, télématique sur les réseaux mondiaux de communication – émission de chèques cadeaux, services de réduction, émission de bons de réduction.
Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphonique et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communication (transmission) d'informations par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication et transmission de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'information et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service de vidéographie interactive.
Education, formation, divertissement, informations en matière de divertissement, d'éducation, services de loisirs, publication de livres et périodiques, publication en ligne de livres ou de périodiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
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