Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMOD
MOD-TAP W CORPORATION

Numéro de dépôt :
93476581
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2003

Présentation de la marque EUROMOD

Déposée le 16 juillet 1993 par MOD-TAP W CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est MOD-TAP W CORPORATION, domicilié(e) Ayer Road, HARVARD, MASSACHUSETTS 01451 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque EUROMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMOD est expirée depuis le 16 juillet 2003.


MOD-TAP W CORPORATION - Ayer Road, HARVARD, MASSACHUSETTS 01451 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET de BOISSE CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Appareils et instruments électriques, électroniques et de contrôle; câble et fils électriques, faisceaux de câbles électriques, connecteurs électriques, connexion, raccordements, fiches mâles, fiches femelles, répartiteurs et contacts de ligne d'alimentation, interfaces et adaptateurs électriques; appareils de distribution d'énergie, dispositifs de commutation électriques, plaques murales et plaques de finition, toutes pour connexions et composants électriques; appareils d'isolation et de connexion électriques; pièces et fixations spéciales et boîtiers pour tous les articles précités