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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'S WEAR de droit français
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LOUIS NOEL BELCOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS NOEL BELCOURT
MOD'S WEAR (Société A Responsabilité Limitée de droit français), rue de la Gare, PONT TRAMBOUZE, 69240 THIZY

Numéro de dépôt :
1284340
Date de dépôt :
19/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1994
LOUIS NOEL BELCOURT de MOD\'S WEAR de droit français

Présentation de la marque LOUIS NOEL BELCOURT

Déposée le 19 septembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'S WEAR de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOUIS NOEL BELCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'S WEAR de droit français - France.

La marque LOUIS NOEL BELCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS NOEL BELCOURT est expirée depuis le 19 septembre 1994.

MOD'S WEAR de droit français a également déposé les autres marques suivantes : LNB


MOD'S WEAR (Société A Responsabilité Limitée de droit français), rue de la Gare, PONT TRAMBOUZE, 69240 THIZY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.