Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLARANCE
Numéro de dépôt :
3106935
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CLARANCE
Déposée le 13 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'S Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOD'S Diffusion a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 septembre 2002 - Rejet total n°353026 - Publication au BOPI 2002-09-09
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30