Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FABRIQUE EN FRANCE KERVAL
Numéro de dépôt :
1152420
Date de dépôt :
20/02/1980
Lieu de dépôt :
TROYES
Présentation de la marque FABRIQUE EN FRANCE KERVAL
Déposée le 20 février 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'ENFANT96 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « FABRIQUE EN FRANCE KERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FABRIQUE EN FRANCE KERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FABRIQUE EN FRANCE KERVAL est expirée depuis le 20 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12