Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD'DISCOUNT
MOD'DISCOUNT EVROTEXTILE SOCIETE ANONYME LES CLOSETS

Numéro de dépôt :
1728122
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2011
MOD\'DISCOUNT de MOD\'DISCOUNT EVROTEXTILE    LES CLOSETS

Présentation de la marque MOD'DISCOUNT

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MOD'DISCOUNT EVROTEXTILE LES CLOSETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD'DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'DISCOUNT EVROTEXTILE LES CLOSETS domicilié(e) ROUTE DE DOMFRONT,61100 FLERS (dossier no 2211145) - 61100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 757 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOD'DISCOUNT EVROTEXTILE LES CLOSETS domicilié(e) ROUTE DE DOMFRONT,61100 FLERS (dossier no 2211145) - 61100 - France.

La marque MOD'DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD'DISCOUNT est expirée depuis le 18 décembre 2011.


MOD'DISCOUNT EVROTEXTILE SOCIETE ANONYME LES CLOSETS - ROUTE DE DOMFRONT,61100 FLERS (dossier no 2211145) - 61100 - France - SIREN 333822757


MOD'DISCOUNT EVROTEXTILE LES CLOSETS - ROUTE DE DOMFRONT,61100 FLERS (dossier no 2211145) - 61100 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211145 - Publication au BOPI 2001-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Articles de Bonneterie, de confection, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, Couvertures de lits et tables

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.