MOD'DISCOUNT
Présentation de la marque MOD'DISCOUNT
Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MOD'DISCOUNT EVROTEXTILE LES CLOSETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD'DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOD'DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD'DISCOUNT est expirée depuis le 18 décembre 2011.
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211145 - Publication au BOPI 2001-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36