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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'ALICE
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M.A MOD'ALICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.A MOD'ALICE
MOD'ALICE SARL

Numéro de dépôt :
3361208
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2015
M.A MOD\'ALICE de MOD\'ALICE

Présentation de la marque M.A MOD'ALICE

Déposée le 25 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'ALICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.A MOD'ALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOD'ALICE domicilié(e) 3 bis, Rue du Pillier,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 010 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOD'ALICE domicilié(e) 3 bis, Rue du Pillier,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

La marque M.A MOD'ALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.A MOD'ALICE est expirée depuis le 25 mai 2015.


MOD'ALICE SARL - 3 bis, Rue du Pillier,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 482010741


MOD'ALICE - 3 bis, Rue du Pillier,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Vêtements. Chaussures. Ceintures (habillements). Sous-vêtements. Bijoux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.