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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOD'8
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SPICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPICE
MOD'8 SA

Numéro de dépôt :
92431792
Date de dépôt :
21/08/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2002

Présentation de la marque SPICE

Déposée le 21 août 1992 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'8 domicilié(e) BP 2, 33291 BLANQUEFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marie Christine PAGNIEZ MOD'8 SA - France.

La marque SPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICE est expirée depuis le 21 août 2002.

MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAMBINS D'ABORD , CARAMEL , LES BABY'S DE MOD 8 , CAYAK , BABY GLAMOUR , LES ROUDOUDOUX DE MOD'8 , MOD 8 TEL , JOLI BABY , PTITS BOUCHONS , LES PETITS AVENTURIERS


MOD'8 SA - BP 2, 33291 BLANQUEFORT CEDEX - France - SIREN 347664930


Mme Marie Christine PAGNIEZ MOD'8 SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Vêtements y compris les bottes les souliers et les pantoufles Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes. peaux, malles et valises

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.