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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOD'8
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MOD'IN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOD'IN
MOD'8 SA

Numéro de dépôt :
1600126
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque MOD'IN

Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'8 domicilié(e) Moulin de Canteret, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2175563) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOD'8 SA domicilié(e) (dossier no 2175563) - France.

La marque MOD'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOD'IN est expirée depuis le 26 juin 2010.

MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAMBINS D'ABORD , CARAMEL , LES BABY'S DE MOD 8 , CAYAK , BABY GLAMOUR , LES ROUDOUDOUX DE MOD'8 , MOD 8 TEL , JOLI BABY , PTITS BOUCHONS , SPICE


MOD'8 SA - Moulin de Canteret, 33290 BLANQUEFORT (dossier no 2175563) - France - SIREN 347664930


MOD'8 SA - (dossier no 2175563) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2000 n°2175563 - Publication au BOPI 2000-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 18 janvier 2006 - Concession de licence n°426260 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 22 février 1995 - Transmission de propriété n°198039 - Publication au BOPI 1995-02-22

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