Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARAMEL
MOD'8 SA

Numéro de dépôt :
1474471
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque CARAMEL

Déposée le 29 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOD'8 domicilié(e) BP 2, Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT (dossier no 2120387) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 664 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOD'8 SA domicilié(e) (dossier no 2120387) - France.

La marque CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARAMEL est expirée depuis le 29 juin 2008.

MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes : LES BAMBINS D'ABORD , LES BABY'S DE MOD 8 , CAYAK , BABY GLAMOUR , LES ROUDOUDOUX DE MOD'8 , MOD 8 TEL , JOLI BABY , PTITS BOUCHONS , SPICE , LES PETITS AVENTURIERS


MOD'8 SA - BP 2, Moulin de Canteret, 33291 BLANQUEFORT (dossier no 2120387) - France - SIREN 347664930


MOD'8 SA - (dossier no 2120387) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1998 n°2120387 - Publication au BOPI 1998-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 18 janvier 2006 - Concession de licence n°426260 - Publication au BOPI 2006-01-18

Inscription le 22 février 1995 - Transmission de propriété n°198039 - Publication au BOPI 1995-02-22

Vêtements, y compris les bottes, les chaussures, les pantoufles.