CARAMEL
Présentation de la marque CARAMEL
Déposée le 29 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) MOD'8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARAMEL est expirée depuis le 29 juin 2008.
MOD'8 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1998 n°2120387 - Publication au BOPI 1998-06-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Inscription le 18 janvier 2006 - Concession de licence n°426260 - Publication au BOPI 2006-01-18
Inscription le 22 février 1995 - Transmission de propriété n°198039 - Publication au BOPI 1995-02-22