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Marques déposées par la société MOCK Charles
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LES PTIT'S BONHEURS DE CAPITOUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PTIT'S BONHEURS DE CAPITOUL
MOCK Charles

Numéro de dépôt :
3368424
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/07/2015
LES PTIT\'S BONHEURS DE CAPITOUL de MOCK Charles

Présentation de la marque LES PTIT'S BONHEURS DE CAPITOUL

Déposée le 4 juillet 2005 par la société MOCK Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES PTIT'S BONHEURS DE CAPITOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société MOCK Charles domicilié(e) CHATEAU CAPITOUL, Route de Gruissan - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 389 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOCK Charles domicilié(e) CHATEAU CAPITOUL, Route de Gruissan - 11100 - NARBONNE - France.

La marque LES PTIT'S BONHEURS DE CAPITOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PTIT'S BONHEURS DE CAPITOUL est expirée depuis le 4 juillet 2015.


MOCK Charles - CHATEAU CAPITOUL, Route de Gruissan - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 392389300


MOCK Charles - CHATEAU CAPITOUL, Route de Gruissan - 11100 - NARBONNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Boissons alcooliques. Vins. Spiritueux. Digestifs.