Marque enregistrée - Marque en vigueur

élémentaire.
MOCE

Numéro de dépôt :
4465712
Date de dépôt :
29/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2028
élémentaire. de MOCE

Présentation de la marque élémentaire.

Déposée par voie électronique le 29 juin 2018 par MOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « élémentaire. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est MOCE domicilié(e) 19 rue duphot - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, Madame BENEDICTE LAVILLE domicilié(e) 56 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS - France.

La marque élémentaire. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque élémentaire. arrivera à expiration en date du 29 juin 2028.


MOCE - 19 rue duphot - 75001 - PARIS - France


AVOCAT, Madame BENEDICTE LAVILLE - 56 RUE CAULAINCOURT - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.