Déposée le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moby Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CityBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moby Systems domicilié(e) 6 rue lionel terray - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 414 895 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moby Systems, M. Drahy Sydney domicilié(e) 6 rue lionel terray - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
La marque CityBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Moby Systems, SAS - 6 rue lionel terray - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 522414895
Moby Systems, M. Drahy Sydney - 6 rue lionel terray - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Inscription le 25 juin 2014 - Retrait partiel n°625958 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Inscription le 21 février 2020 - Transmission totale de propriété n°782069 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-02-21
Logiciels conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation satellite et/ou GPS à des fins de navigation ; logiciels conçus pour être utilisés avec des planificateurs d'itinéraire, cartes électroniques et dictionnaires numériques à des fins de navigation et traduction ; logiciels de systèmes informatiques de voyage pour la prestation de conseils et/ou informations de voyage en matière de stations-service, parcs de stationnement, restaurants, concessionnaires automobiles et autres informations sur les voyages et les transports ; logiciels conçus pour visualiser des cartes électroniques ; cartes électroniques téléchargeables ; logiciels pour faire fonctionner des planificateurs d'itinéraire ; planificateurs d'itinéraire sous forme d'ordinateurs personnels de poche ; logiciels pour faire fonctionner des dictionnaires numériques électroniques ; dictionnaires numériques ; appareils de localisation, orientation et navigation, ainsi que systèmes de repérage universel (GPS), composés d'ordinateurs, logiciels, émetteurs, récepteurs GPS et/ou satellite, dispositifs d'interface de réseau, câbles de connexion supports pour ordinateurs personnels de poche ; émetteurs radio et satellite, à savoir processeurs, téléphones portables et récepteur ; accessoires pour téléphones, à savoir dragonnes, kit mains libres et pochettes pour téléphones portables, chargeurs de batteries de téléphones mobiles, porte téléphone, porte MP3, porte GPS ; lecteur de code barre, code barre ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; écrans et moniteurs (matériel) pour ordinateurs ou pour postes de conduite ou de pilotage de véhicules terrestres, de navires et d'aéronefs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; cartes et boîtiers électroniques ; cartes d'acquisition de signaux et de communication pour micro-ordinateurs ; cartes à unités centrales de traitement (processeurs) ; calculateurs de vol pour aéronefs ; appareils de navigation (ordinateurs de bord) pour véhicules terrestres, navires et aéronefs ; appareils de navigation par satellite pour véhicules terrestres, systèmes et dispositifs de localisation de véhicules terrestres, ; appareils et dispositifs de contrôle, de commande et de régulation du courant électrique et de circuits électriques pour véhicules terrestres, solution de localisation et de paiement par mobile de parking ; l'ensemble des produits précités étant exclusivement destiné à être installé et utilisé à l'intérieur d'un véhicule terrestre.
Abonnement à un service d'assistance dans la mise en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de téléphonie abonnements à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements à un centre de fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment abonnements ; radiotéléphonique ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ; abonnement à des services de transmissions de données par voies télématiques ; abonnement à des bases de données télématiques ; abonnements à des bases de données informatiques ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques notamment de fichiers d'images, de sons ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; publicité ; service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir : échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir établissement de plans médias ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale ou industrielle ; services de diffusion d'informations commerciales ou publicitaires par voie télématique ; services de diffusion d'informations commerciales, publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type ; Intranet) ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de collecte d'information pour des tiers ; sondages d'opinions ; diffusion d'informations commerciales, publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou par satellite ; gérance administrative de lieux d'exposition ; service de parrainage publicitaire ; aucun des services précités n'étant rendu en relation avec des horodateurs, bornes électriques, appareils de recharge de courant électrique pour véhicule, appareils pour le traitement de l'information et la commande du courant électrique à partir de dispositifs d'éclairage installés sur la voie publique ou privée permettant d'assurer des services de gestion de l'éclairage, de télécommunications et de sécurité et plus généralement d'héberger tous services utilisant l'énergie électrique et/ou un réseau de télécommunications, ni en relation avec les services de télécommunications liés auxdits horodateurs, bornes et appareils précités » ;
Services de transmission de messages électroniques, les données étant compressées ou non comprimées ; services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; service de fourniture d'accès en ligne de photographies, d'images, de musique, de sons à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, à partir de sites Web MP3 sur Internet ; services de diffusion et de fourniture d'accès de contenus multimédias sur des réseaux électroniques de communications, sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; service de fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; services de communications, radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance) téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) services de diffusion (transmission) d'informations dans le domaine des télécommunications par voie, radiotéléphonique, télématique, électronique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences, transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission d'informations par voie radio télématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; service de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de textes, de données, de sons ou d'images ; services de transmission de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées, de messages ; service de transmission d'images, d'images animées, de textes, de sons et de données par téléchargement ; l'ensemble des services sus-désignés étant fournis uniquement à destination des occupants des automobiles et par l'intermédiaire de produits exclusivement destinés à être installés ou utilisés à l'intérieur d'un véhicule terrestre ».
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