Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOBIVAL
Numéro de dépôt :
1745586
Date de dépôt :
14/12/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
14/12/2000
Présentation de la marque MOBIVAL
Déposée le 14 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « MOBIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOBIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBIVAL est expirée depuis le 14 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03