Déposée le 29 décembre 1995 par la société MOBITAR AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la société MOBITAR AB domicilié(e) Paradisvägen 13, S-334 32 Anderstorp SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.
La marque BALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°252882 - Publication au BOPI 1998-04-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Crochets de suspension et supports en métal pour des rails mureaux et panneaux perforés; paniers en métal et étagères composées de petits paniers en métal.Corbeilles à papier, coffrets pour la papeterie (articles de bureau); articles de bureau, à l'exception des meubles.Meubles incluant tables, bureaux, tables en métal, tables pour imprimantes et ordinateurs, chaises (sièges), rayonnages pour classeur, tablettes de rangement, étagères de salle de bains et de cuisine, porte-chapeaux et rayonnages pour chapeaux, étagères, cintres pour vêtements, porte-manteaux, armoires, meubles à tiroirs, commodes, colonnes à tiroirs, paravents (meubles), glaces (miroirs), piédestaux pour pots à fleurs, ameublements pour boutiques tels que des rayonnages, meubles à tiroirs, étagères et étagères pour entreposer, exposer, et déposer tout ce type de produits
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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