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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBITA
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TRANSATDO
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSATDO
MOBITA SARL

Numéro de dépôt :
1351823
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2016
TRANSATDO de MOBITA

Présentation de la marque TRANSATDO

Déposée le 18 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSATDO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBITA domicilié(e) 104 ter rue la Coupée,71850 CHARNAY MACON (dossier no 2312347) - 71850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 302 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBITA PLANTARD domicilié(e) 104 ter rue la Coupée,71850 CHARNAY MACON (dossier no 2312347) - 71850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANSATDO est expirée depuis le 11 avril 2016.

MOBITA a également déposé les autres marques suivantes : CLAPOTY , NENUPHAR , BLOC DOC , PELTO , transatdo


MOBITA SARL - 104 ter rue la Coupée,71850 CHARNAY MACON (dossier no 2312347) - 71850 - France - SIREN 343302006


MOBITA PLANTARD - 104 ter rue la Coupée,71850 CHARNAY MACON (dossier no 2312347) - 71850 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2006 n°2312347 - Publication au BOPI 2006-04-11

- Publication au BOPI

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation n°2066922 - Publication au BOPI 1996-20

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194394 - Publication au BOPI 1995-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Inscription - Transmission de propriété n°32549 - Publication au BOPI

Appareil en forme de siège pour faciliter le bain et le shampooing notamment des bébés et des enfants.