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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOBITA
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PELTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELTO
MOBITA SA

Numéro de dépôt :
96624504
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2006

Présentation de la marque PELTO

Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) MOBITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PELTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBITA domicilié(e) 104 T, rue la Coupée, 71850 CHARNAY MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 302 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBITA SA - France.

La marque PELTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELTO est expirée depuis le 3 mai 2006.

MOBITA a également déposé les autres marques suivantes : CLAPOTY , NENUPHAR , TRANSATDO , BLOC DOC , transatdo


MOBITA SA - 104 T, rue la Coupée, 71850 CHARNAY MACON - France - SIREN 343302006


MOBITA SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers (couverts); armes blanches; rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre; porcelaine et faïence.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements - chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].