Déposée le 26 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) MOBITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NENUPHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBITA domicilié(e) 104 Ter, rue la Coupée, 71850 CHARNAY MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 302 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBITA S.A. - France.
La marque NENUPHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBITA (S.A.) - 104 Ter, rue la Coupée, 71850 CHARNAY MACON - France - SIREN 343302000
MOBITA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Meubles, sièges, miroiterie, cadres, matelas non à usage médical, lits, coffres à jouets et de rangements, boites en bois ou matière plastique, récipients pour l'emballage en matière plastique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), baignoires, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux de nettoyage, instruments d'arrosage, baquets, bassins (récipients), cuvettes, objet d'art en porcelaine, terre cuite ou verre. Tapis, descentes de bain, paillassons, nattes, linéoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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