Déposée le 31 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) MOBISUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « mobisud »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBISUD domicilié(e) 855 Avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joël Heslaut domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobisud est expirée depuis le 31 mars 2020.
MOBISUD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
MOBISUD, SA - 855 Avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France
Joël Heslaut - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques ; télécopieurs ; supports pour l'information notamment optique ou magnétiques, machines arithmétiques, satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, claviers, circuits imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, appareils pour le traitement des informations ou données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, interfaces (informatique), câbles électriques, ordinateurs, écrans, imprimantes d'ordinateurs, machines électroniques à clavier et/ou écran, supports d'entrée ou de sortie, circuits de logiciels ; disques, bandes magnétiques, lecteurs de microfilms et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; cartes d'informatique ; appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées et supports de telles informations ; appareils et pièces d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble ; du satellite ; banques de données, banques d'images. Appareils laser à usage non-médical.
Surveillance, émission et réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateurs ou par appareils ou instruments de télécommunications ; télécommunications, services de transmission d'information par voie télématique ; services de transmission d'information accessibles par code d'accès par voie télématique ou par terminaux, d'informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques ; transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages, d'images codées ; services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; communication et transmission de données en particulier de transmission par paquet ; réseaux locaux, messageries, messageries électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échanges de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, à savoir services d'annuaires électroniques en ligne, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communication, services de courrier électronique ; services d'information en matière de télécommunication ; services de radiotéléphonie mobile ; services de téléphonie mobile ; transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ; services d'opérateur de réseau de télécommunication ou de télédistribution, à savoir fourniture d'accès à un réseau de télécommunication ou de télédistribution ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; téléconférence.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; location de logiciel, réalisation (conception) de système informatique ; location de matériel informatique ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques et de traitement de données ; services d'ingénierie, services de transposition d'application du logiciel, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance technique dans le domaine informatique et des télécommunications ; location d'ordinateurs, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études techniques de tous travaux informatiques, conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications ; études de projets techniques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; création (conception), réalisation, mise à jour et maintenance de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation et conseil technique dans le domaine de l'informatique, à savoir ingénierie informatique, consultation et conseil technique dans le domaine de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet, à savoir pour la mise en place de réseaux de télécommunications internes et externes ; services d'ingénierie dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet ; création (conception) de logiciels d'intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de sites Web ; conseil et aide technique aux entreprises pour faciliter l'usage d'un site, pour organiser et personnaliser leur site ; conception (réalisation) de banques de données interactives ; hébergement d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de communication nationaux et transnationaux ; conseil aux entreprises en infrastructure et en architecture informatiques, et notamment conseil et aide aux entreprises pour leur faciliter la conception, l'amélioration, l'organisation et la personnalisation de leurs sites Intranet, Extranet, Internet ; travaux d'experts (travaux d'ingénieurs) et analyses techniques à propos des théories informatiques et de leurs applications opérationnelles en entreprise.
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