Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBTOUR
MOBINTEL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98747074
Date de dépôt :
18/08/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2008

Présentation de la marque MOBTOUR

Déposée le 18 août 1998 par la Société Anonyme (SA) MOBINTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-40 du 2 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBINTEL domicilié(e) Maison des Entreprises, Parc Industrielle de Pegase, 22300 LANNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 311 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France.

La marque MOBTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBTOUR est expirée depuis le 18 août 2008.


MOBINTEL S.A. (société anonyme) - Maison des Entreprises, Parc Industrielle de Pegase, 22300 LANNION - France - SIREN 418311601


Patrice VIDON Cabinet Patrice VIDON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; terminaux de télécommunication notamment de caractère public, privé ou personnel ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, fixes ou animées ; logiciels, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique, ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) destinés en particulier aux entreprises, aux administrations, aux collectivités, aux établissements d'enseignement et de formation ; appareils de saisie de données, de sons et d'images ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) destinés en particulier aux entreprises, aux administrations, aux collectivités, aux établissements d'enseignement et de formation ; terminaux multimédia ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; bases de données ; centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ; caméras, appareils photographiques ; écrans de visualisation, notamment écrans de télévision et d'ordinateur ; écrans plats ; claviers ; souris et manettes d'ordinateur ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; mémoires électroniques ; appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce ; machines parlantes ; mécanismes pour appareils à prépaiement. Meubles, notamment meubles incorporant des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; meubles métalliques, notamment en tôles et en tubes ; bornes interactives, notamment bornes équipées d'un écran de visualisation ; cadres, notamment équipés d'un écran ; meubles, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Télécommunications ; services téléphoniques, télématiques, de télécommunication, destinés en particulier aux entreprises, aux administrations, aux collectivités, aux établissements d'enseignement et de formation ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, fixes ou animées, notamment assistées par ordinateur, en particulier dans le cadre de visio-conférences, d'audio-conférences et de vidéo-conférences ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services d'accès à, des bases de données et à des centres serveurs de bases de données multimédia, informatiques ou télématiques, services d'hébergement de bases de données et de centres serveurs de bases de données multimédia, informatiques ou télématiques, services de gestion de bases de données et de centres serveurs de bases de données multimédia, informatiques ou télématiques ; service de courrier électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images. Programmation pour ordinateurs notamment services d'élaboration de logiciels destinés aux entreprises, aux administrations, aux collectivités, aux établissements d'enseignement supérieur et de formation ; réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; recherches scientifiques et industrielles notamment recherches scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de l'information, des réseaux informatiques et de communication, de la communication et aux images virtuelles et interactives ; services de créations d'images virtuelles et interactives ; conseils et expertises dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistances techniques pour l'amélioration et la mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, de mobilier interactif (meubles équipés d'un écran), le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; locations d'ordinateurs ; locations de services de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.