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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIMARQUE
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NOVATUB
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVATUB
MOBIMARQUE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97695371
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2017

Présentation de la marque NOVATUB

Déposée le 17 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIMARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATUB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBIMARQUE domicilié(e) 176, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2347684) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 132 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2347684) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVATUB est expirée depuis le 17 septembre 2017.

MOBIMARQUE a également déposé les autres marques suivantes : STUDIA


MOBIMARQUE Société à responsabilité limitée - 176, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2347684) - 92200 - France - SIREN 410132500


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2347684) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Inscription le 13 août 2001 - Concession de licence n°328352 - Publication au BOPI 2001-08-13

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2007 n°2347684 - Publication au BOPI 2007-07-25

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380050 - Publication au BOPI 2003-10-23

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°418251 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 7 novembre 2005 - Concession de licence n°421578 - Publication au BOPI 2005-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°577389 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Inscription le 11 juin 2012 - Résiliation de licence n°577388 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres, tables, chaises, sièges, canapés, bibliothèques, armoires, lits