Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAR . DOUCH
MOBILITY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96621894
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2006

Présentation de la marque GAR . DOUCH

Déposée le 19 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAR . DOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILITY domicilié(e) 103, avenue Maréchal Foch, 78100 Saint Germain en Laye - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 262 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GEFIB - France.

La marque GAR . DOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAR . DOUCH est expirée depuis le 19 avril 2006.

MOBILITY a également déposé les autres marques suivantes : PROZÉLOK , R-MUSIC PLAY PORTABLE MUSIC RM , Klignotan


MOBILITY S.A.R.L. - 103, avenue Maréchal Foch, 78100 Saint Germain en Laye - France - SIREN 399262997


Cabinet GEFIB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; cabines de douches ; pare-douche.Meubles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.