Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SADIM DESIGN GET MORE, GET DESIGN
MOBILITY FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4012829
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2023
SADIM DESIGN GET MORE, GET DESIGN de MOBILITY FRANCE

Présentation de la marque SADIM DESIGN GET MORE, GET DESIGN

Déposée par voie électronique le 17 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SADIM DESIGN GET MORE, GET DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILITY FRANCE domicilié(e) 6 rue de la Michodière - 75002 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 777 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-BAPTISTE LE JARIEL domicilié(e) 18 avenue Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France.

La marque SADIM DESIGN GET MORE, GET DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SADIM DESIGN GET MORE, GET DESIGN est expirée depuis le 17 juin 2023.

MOBILITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : sadim design


MOBILITY FRANCE, SAS - 6 rue de la Michodière - 75002 - paris - France - SIREN 402777650


M. JEAN-BAPTISTE LE JARIEL - 18 avenue Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.