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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOBILITIS
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MOBILITIS M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBILITIS M
MOBILITIS SA

Numéro de dépôt :
4399095
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
MOBILITIS M de MOBILITIS

Présentation de la marque MOBILITIS M

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par la Société Anonyme (SA) MOBILITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBILITIS M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBILITIS domicilié(e) 4 rue Charras - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILITIS SA, Monsieur Alexis Motte domicilié(e) 4 rue Charras - 75009 - Paris - France.

La marque MOBILITIS M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITIS M arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.

MOBILITIS a également déposé les autres marques suivantes : MET Mobilitis Etudes Techniques , Indicateur Delta


MOBILITIS SA - 4 rue Charras - 75009 - Paris - France


MOBILITIS SA, Monsieur Alexis Motte - 4 rue Charras - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748884 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Inscription le 5 juin 2020 - Changement d'adresse n°788238 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05

Inscription le 14 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805650 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14

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