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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobilité Service
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ARPENTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPENTEUR
Mobilité Service, sarl

Numéro de dépôt :
3958796
Date de dépôt :
06/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2022
ARPENTEUR de Mobilité Service

Présentation de la marque ARPENTEUR

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobilité Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARPENTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mobilité Service domicilié(e) 9 Le Bourg - 33760 - BELLEFOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 041 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mobilité Service, M. Franck SAJOUS domicilié(e) 9 Le Bourg - 33760 - BELLEFOND - France.

La marque ARPENTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPENTEUR est expirée depuis le 6 novembre 2022.

Mobilité Service a également déposé les autres marques suivantes : FAUTEUIL MACARON


Mobilité Service, sarl - 9 Le Bourg - 33760 - BELLEFOND - France - SIREN 509041083


Mobilité Service, M. Franck SAJOUS - 9 Le Bourg - 33760 - BELLEFOND - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.