(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MOBILITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371429.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.
MOBILITAS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2059749 - Publication au BOPI 1996-10
Renouvellement sans limitation le 22 août 2005 n°2295445 - Publication au BOPI 2005-08-22
Inscription le 10 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48536 - Publication au BOPI 1990-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 23 janvier 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°196345 - Publication au BOPI 1996-01-23
Inscription le 3 janvier 1996 - RECOURS EN RESTAURATION n°195491 - Publication au BOPI 1996-01-03
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2015 n°2597776 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-23