ARCHIVES LANDAISES
Présentation de la marque ARCHIVES LANDAISES
Déposée par voie électronique le 24 janvier 2018 par MOBILITAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCHIVES LANDAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHIVES LANDAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4422452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVES LANDAISES arrivera à expiration en date du 24 janvier 2028.
MOBILITAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20