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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILIS INDUSTRY
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canapé en ligne
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

canapé en ligne
MOBILIS INDUSTRY, SARL

Numéro de dépôt :
4049525
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
canapé en ligne de MOBILIS INDUSTRY

Présentation de la marque canapé en ligne

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILIS INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « canapé en ligne »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILIS INDUSTRY domicilié(e) ZAC de la Croix Rouge, RD 916 - 59380 - SOCX - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 323 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILIS INDUSTRY, M. Donato MARTIN domicilié(e) ZAC de la Croix Rouge, RD 916 - 59380 - SOCX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MOBILIS INDUSTRY a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIS INDUSTRY , Canapé en ligne


MOBILIS INDUSTRY, SARL - ZAC de la Croix Rouge, RD 916 - 59380 - SOCX - France - SIREN 791323355


MOBILIS INDUSTRY, M. Donato MARTIN - ZAC de la Croix Rouge, RD 916 - 59380 - SOCX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634027 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.