Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILIS INDUSTRY
/
Canapé en ligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canapé en ligne
MOBILIS INDUSTRY, SARL

Numéro de dépôt :
4049363
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/11/2023
Canapé en ligne de MOBILIS INDUSTRY

Présentation de la marque Canapé en ligne

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILIS INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Canapé en ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILIS INDUSTRY domicilié(e) ZAC de la Croix Rouge, RD 916 - 59380 - SOCX - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 323 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILIS INDUSTRY, M. MARTIN Donato domicilié(e) ZAC de la Croix Rouge, RD 916 - 59380 - SOCX - France.

La marque Canapé en ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canapé en ligne est expirée depuis le 22 novembre 2023.

MOBILIS INDUSTRY a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIS INDUSTRY , canapé en ligne


MOBILIS INDUSTRY, SARL - ZAC de la Croix Rouge, RD 916 - 59380 - SOCX - France - SIREN 791323355


MOBILIS INDUSTRY, M. MARTIN Donato - ZAC de la Croix Rouge, RD 916 - 59380 - SOCX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Glaces (miroirs), cadres ; fauteuils ; matelas.