Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mobilire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOBILIRE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mobilire domicilié(e) 8 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 894 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mobilire SAS LACOSTE, Yannick domicilié(e) 8 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS - 75005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mobilire SAS - 8 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS - 75005 - France - SIREN 504894841
Mobilire SAS LACOSTE, Yannick - 8 rue Pierre et Marie Curie,75005 PARIS - 75005 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 9 janvier 2013 - Gage constitué n°592915 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
(Livres numériques.) Tous ces produits ou services exclusivement et spécifiquement dans le cadre de solutions logicielles et matérielles de contenus numériques pour supports numériques, dont les ordinateurs.
(Produits de l'imprimerie. Livres.) Tous ces produits ou services exclusivement et spécifiquement dans le cadre de solutions logicielles et matérielles de contenus numériques pour supports numériques, dont les ordinateurs.
(Service d'abonnement à des journaux. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur réseau informatique.) Tous ces produits ou services exclusivement et spécifiquement dans le cadre de solutions logicielles et matérielles de contenus numériques pour supports numériques, dont les ordinateurs.
(Services de radiotéléphonie mobile. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.) Tous ces produits ou services exclusivement et spécifiquement dans le cadre de solutions logicielles et matérielles de contenus numériques pour supports numériques, dont les ordinateurs.
(Publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Location de livres.) Tous ces produits ou services exclusivement et spécifiquement dans le cadre de solutions logicielles et matérielles de contenus numériques pour supports numériques, dont les ordinateurs.
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