DECADE
Présentation de la marque DECADE
Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MOBILIER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DECADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECADE est expirée depuis le 5 mars 2000.
MOBILIER INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32