Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECADE
MOBILIER INTERNATIONAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1578770
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2000

Présentation de la marque DECADE

Déposée le 5 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) MOBILIER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBILIER INTERNATIONAL domicilié(e) 162, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France.

La marque DECADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECADE est expirée depuis le 5 mars 2000.

MOBILIER INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CONTACT SYSTEM , APIA , WING'S , COSMOS , TEAM SYSTEM , CONNEXION , HELIOS , PAROS


MOBILIER INTERNATIONAL (S.A.) - 162, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Et plus particulièrement pour des meubles de bureaux