Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIA
MOBILIER INTERNATIONAL (SA)

Numéro de dépôt :
93496926
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque APIA

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MOBILIER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOBILIER INTERNATIONAL domicilié(e) 162, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 069 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.

La marque APIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIA est expirée depuis le 16 décembre 2003.

MOBILIER INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CONTACT SYSTEM , WING'S , COSMOS , DECADE , TEAM SYSTEM , CONNEXION , HELIOS , PAROS


MOBILIER INTERNATIONAL (SA) - 162, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France - SIREN 572069469


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

chauffeuse