Déposée le 25 janvier 1980 par MOBILIER EUROPEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ATLAS C EST LE CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOBILIER EUROPEEN domicilié(e) (Société Anonyme), 14, Avenue de Colmar 68056 MULHOUSE CEDEX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France.
La marque ATLAS C EST LE CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBILIER EUROPEEN - (Société Anonyme), 14, Avenue de Colmar 68056 MULHOUSE CEDEX. - France
BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033
Inscription - Transmission de propriété n°28000 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°122254 - Publication au BOPI
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Traitement de matériaux - Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...).Scierie, rabotage.Broderie, couture.Teinturerie.Découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation (par opposition aux services d'entretien) au cours desquels l'objet subit un changement.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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