Déposée par voie électronique le 23 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mobilier des Vosges
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MOBILIER DES VOSGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mobilier des Vosges domicilié(e) 34 Route de Verpellière - 88520 - BAN DE LAVELINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mobilier des Vosges, M. Emmanuel BOYE domicilié(e) 34 Route de Verpellière - 88520 - BAN DE LAVELINE - France.
La marque MOBILIER DES VOSGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191366.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIER DES VOSGES arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.
Mobilier des Vosges, SAS - 34 Route de Verpellière - 88520 - BAN DE LAVELINE - France
Mobilier des Vosges, M. Emmanuel BOYE - 34 Route de Verpellière - 88520 - BAN DE LAVELINE - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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