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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE
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UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS
MOBILIER DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99826435
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2019

Présentation de la marque UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS

Déposée le 1 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 29, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS est expirée depuis le 1 décembre 2019.

MOBILIER DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIER DE FRANCE , L , GOLIATH , SHARK , MOBILIER DE FRANCE , L'ATELIER DU LIT , L'ATELIER DE LA NUIT CONSEIL EN LITERIE , MOBIS , ORIZONTAL , Mobilier de France


MOBILIER DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 29, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 421347055


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Inscription le 24 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461132 - Publication au BOPI 2007-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 1 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°494670 - Publication au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494669 - Publication au BOPI 2009-04-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2009 n°2412577 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545593 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Papier, papier d'emballage et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, peintures (tableaux) et gravures, photographies, serviettes et mouchoirs en papier ; sacs, sachets, feuilles et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques ; articles pour reliures ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Matériaux de construction non métalliques ; bois d'oeuvre, bois de construction et boiseries ; tuyaux de drainage non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.