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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE
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RETOUR AUX SOURCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETOUR AUX SOURCES
MOBILIER DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3772143
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
RETOUR AUX SOURCES de MOBILIER DE FRANCE

Présentation de la marque RETOUR AUX SOURCES

Déposée le 6 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RETOUR AUX SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 29, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque RETOUR AUX SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETOUR AUX SOURCES est expirée depuis le 6 octobre 2020.

MOBILIER DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIER DE FRANCE , L , GOLIATH , SHARK , MOBILIER DE FRANCE , L'ATELIER DU LIT , L'ATELIER DE LA NUIT CONSEIL EN LITERIE , MOBIS , UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS , ORIZONTAL


MOBILIER DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 29, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 421347055


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674836 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Linge de bain (à l'exception de l'habillement), stores en matières textiles ; linge de lit en matières textiles ; couvertures de lits ; couvre-lits ; dessus-de-lit ; draps ; édredons, couettes, taies de coussins ; taies d'oreillers ; taies de traversins, doublures ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de voyage ; couvre-pieds ; plaids ; housses de coussins, de matelas, de meubles ; enveloppes de matelas ; linge de maison en matières textiles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de table en matières textiles ; tapis de table (non en papier) ; nappes, serviettes de table, essuie-mains, sets de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette ; draps de bain en matières textiles ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; moustiquaires ; serviettes en éponge.

Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ; bonnets ; bonnets de douche ; bonnets de bain ; turbans ; caleçons de bain ; costumes de bain ; maillots de bain ; peignoirs en éponge ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; souliers de bain ; robes de chambres ; vêtements de nuit.