Mobilier de France, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4039183
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2023
Présentation de la marque MOBILIER DE FRANCE LA DIFFERENCE
Déposée le 11 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mobilier de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MOBILIER DE FRANCE LA DIFFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mobilier de France domicilié(e) 58, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque MOBILIER DE FRANCE LA DIFFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mobilier de France, Société par Actions Simplifiée - 58, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 421347055
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674836 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Cuir et articles de cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles, articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousse de voyage, peaux d'animaux, malles et valises, article de sellerie ; parasols, parapluies, cannes ; tous les produits précités étant de conception française.
Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de bambou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers ; tous les produits précités étant de conception française.
Tissus d'ameublement ; courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge de bain, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers, tissus à usage textile ; tous les produits précités étant de conception française.
Tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons, papiers de tenture, papier peint, revêtements de plancher, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; tous les produits précités étant de conception française.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MOBILIER DE FRANCE LA DIFFERENCE"
