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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE
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Mobilier de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mobilier de France
MOBILIER DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4109852
Date de dépôt :
01/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/08/2024
Mobilier de France de MOBILIER DE FRANCE

Présentation de la marque Mobilier de France

Déposée le 1 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mobilier de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 58, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. BILQUEY David domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Mobilier de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobilier de France arrivera à expiration en date du 1 août 2024.

MOBILIER DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIER DE FRANCE , L , GOLIATH , SHARK , MOBILIER DE FRANCE , L'ATELIER DU LIT , L'ATELIER DE LA NUIT CONSEIL EN LITERIE , MOBIS , UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS , ORIZONTAL


MOBILIER DE FRANCE, Société par actions simplifiée - 58, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 421347055


CABINET AYMARD & COUTEL, M. BILQUEY David - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674836 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, dessertes, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de banmbou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers ; oreillers ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Embrasses en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons, papiers de tenture, papier peint, revêtements de plancher, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.