Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BONHEUR EST A L'INTERIEUR
MOBILIER DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1561732
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019

Présentation de la marque LE BONHEUR EST A L'INTERIEUR

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BONHEUR EST A L'INTERIEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 29, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BONHEUR EST A L'INTERIEUR est expirée depuis le 24 novembre 2019.

MOBILIER DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIER DE FRANCE , L , GOLIATH , SHARK , MOBILIER DE FRANCE , L'ATELIER DU LIT , L'ATELIER DE LA NUIT CONSEIL EN LITERIE , MOBIS , UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS , ORIZONTAL


MOBILIER DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 29, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 421347055


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2146199 - Publication au BOPI 1999-05-03

Inscription le 20 mai 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°277711 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 1 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°494670 - Publication au BOPI 2009-04-01

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494669 - Publication au BOPI 2009-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2009 n°2409317 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-05

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674836 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Papiers, carton, et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, destinés notamment à l'emballage;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, notamment sacs, sachets en ces matières;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, notamment tentures murales, rideaux en ces matières, tissus pour la broderie, tissus élastiques;couvertures de lit et de table.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprises à faÇon de travaux statistiques,mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).