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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE
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L
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L
MOBILIER DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1629709
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2020
L de MOBILIER DE FRANCE

Présentation de la marque L

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 29, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 055 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L est expirée depuis le 27 novembre 2020.

MOBILIER DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOBILIER DE FRANCE , GOLIATH , SHARK , MOBILIER DE FRANCE , L'ATELIER DU LIT , L'ATELIER DE LA NUIT CONSEIL EN LITERIE , MOBIS , UN MEUBLE SIGNÉ LÉVITAN EST GARANTI POUR LONGTEMPS , ORIZONTAL , Mobilier de France


MOBILIER DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 29, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 421347055


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 1 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494669 - Publication au BOPI 2009-04-01

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176237 - Publication au BOPI 2000-06-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 19 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150620 - Publication au BOPI 1992-10-19

Inscription le 24 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461132 - Publication au BOPI 2007-09-24

Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189989 - Publication au BOPI 1995-10-02

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167964 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 8 décembre 1999 - Changement d'adresse n°291640 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 27 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302847 - Publication au BOPI 2000-06-27

Inscription le 11 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303613 - Publication au BOPI 2000-07-11

Inscription le 11 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307177 - Publication au BOPI 2000-09-11

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442203 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545593 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22

Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures. Constructions et réparations

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.