MOBILIER DE FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3936115
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
Présentation de la marque 3D MOBILIER DE FRANCE DESIGNER D INTERIEUR
Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « 3D MOBILIER DE FRANCE DESIGNER D INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILIER DE FRANCE domicilié(e) 58, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque 3D MOBILIER DE FRANCE DESIGNER D INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBILIER DE FRANCE, société par actions simplifiée - 58, avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 421347055
CABINET AYMARD & COUTEL, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°674836 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674835 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752870 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles), armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, pans de boiserie pour meubles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux (meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques (meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins, dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques, embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques, garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs), jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas, meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents (meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rayonnages, rideaux de banmbou, patères de rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires, sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette (mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets, vaisseliers ; oreillers ;
Tissus d'ameublement ; courtepointes, housses pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvre-pieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet), embrasses en matières textiles, housses de protection pour meubles, housses d'oreilles, linge de lit, linge de maison, revêtements de meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers, tissus à usage textile ;
Tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds (paillassons), linoléum, nattes, paillassons, papiers de tenture, papier peint, revêtements de plancher, revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle, sous-tapis, tapis, tapis-brosses (paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; .
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