Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE TOURISTIC
MOBILE DEVELOPPEMENT, SARL
M. Augereau Vincent

Numéro de dépôt :
4062586
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2024
FRANCE TOURISTIC de MOBILE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FRANCE TOURISTIC

Déposée le 22 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILE DEVELOPPEMENT et monsieur Augereau Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCE TOURISTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOBILE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 28 rue de Cholet - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France et monsieur Augereau Vincent domicilié(e) 28 rue de Cholet - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE DEVELOPPEMENT, M. Augereau Vincent domicilié(e) 28 rue de Cholet - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque FRANCE TOURISTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE TOURISTIC est expirée depuis le 22 janvier 2024.

MOBILE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TOURISTIC TOUR , FRANCE CIRCUITS


MOBILE DEVELOPPEMENT, SARL - 28 rue de Cholet - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France

M. Augereau Vincent - 28 rue de Cholet - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


MOBILE DEVELOPPEMENT, M. Augereau Vincent - 28 rue de Cholet - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.