Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecotrack »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOBILE CONFORT HOLDING, SAS - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France - SIREN 450538442
MOBILE CONFORT HOLDING - 26 CHEMIN DES GRANDES TERRES - 01700 - NEYRON - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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