Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO STREAM
MOBILE CONFORT HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3591681
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
ECO STREAM de MOBILE CONFORT HOLDING

Présentation de la marque ECO STREAM

Déposée le 28 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO STREAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 Chemin des grandes Terres - 01700 - NEYRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 538 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBILE CONFORT HOLDING domicilié(e) 26 Chemin des grandes Terres - 01700 - NEYRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO STREAM est expirée depuis le 28 juillet 2018.

MOBILE CONFORT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : ECO AIR , ECO MULTI , Ecotrack , ECO SPLIT


MOBILE CONFORT HOLDING, SAS - 26 Chemin des grandes Terres - 01700 - NEYRON - France - SIREN 450538442


MOBILE CONFORT HOLDING - 26 Chemin des grandes Terres - 01700 - NEYRON - France


Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 13 mai 2009 - Rejet partiel n°497143 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.